AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

Barrage de Saint-Maurice - publication de l'arrêté d'autorisation d'exploitation signé par le préfet

Le Préfet du Val-de-Marne a signé l'arrêté renouvelant l'autorisation d'exploitation du barrage de Saint-Maurice sur la Marne.

FONTENAY-SOUS-BOIS - enquête relative au projet d'aménagement Tassigny-Auroux

FONTENAY-SOUS-BOIS - projet d'aménagement Tassigny-Auroux - Diffusion du rapport du commissaire enquêteur

CHEVILLY-LARUE - SELECT AGRUMES - Installation de mûrisserie de fruits et légumes

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

TZEN 5 - publication du rapport du commissaire enquêteur (enquête parcellaire du 2- 9 décembre 2019)

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

PROPRIETES PRESUMEES VACANTES ET BIENS SANS MAITRE - recherche des propriétaires et ayant-droits

Publication de la liste des biens présumés vacants et sans maître dans le Val-de-Marne au titre de l’année 2020.

VITRY-SUR-SEINE - CLAMENS, demande d'autorisation environnementale

Demande d'autorisation environnementale déposée par la société CLAMENS pour exploiter une une station de déshydratation des déblais et boues de forage de la ligne « 15 Sud » du Grand Paris Express : publication du rapport du commissaire enquêteur

LIGNE 15-sud - enquête parcellaire simplifiée à Vitry-sur-Seine (20 décembre 2019 - 9 janvier 2020)

LIGNE 15-sud du métro du Grand Paris, enquête parcellaire simplifiée à Vitry-sur-Seine du vendredi 20 décembre 2019 au jeudi 09 janvier 2020.

IVRY SUR SEINE - ZAC Ivry-confluences, publication du rapport du commissaire enquêteur

M. Jean-Pierre Maillard, commissaire enquêteur, a remis son rapport et ses conclusions au préfet du Val-de-Marne.

LIGNE 15-sud du Métro du Grand Paris, enquête Loi sur l'eau

LIGNE 15-SUD du Métro du Grand Paris, enquête loi sur l'eau et construction des gares

VALENTON - Société Francilienne de Béton - Activité de fabrication de béton prêt à l’emploi

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement