AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

TELEVAL - Câble A - publication de l'avis de l'Autorité environnementale

L'avis de l'Autorité environnementale relative au projet du Téléval - Câble A est porté à la connaissance du public.

Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau

Les enjeux de la gestion de l’eau et des risques d’inondation dans le bassin de la Seine

GARE SNCF Bry-Villiers-Champigny

Publication du rapport de la commission d'enquête

ORLY, quartier des roses - SRU - publication du rapport du commissaire enquêteur

Délimitation d’un périmètre de renouvellement urbain à Orly dans le quartier des Roses

LA QUEUE-EN-BRIE - création d'un nouveau cimetière - publication du rapport du commissaire enquêteur

Création d’un nouveau cimetière sis route du Pont Banneret
Publication du rapport du commissaire enquêteur

Société du Grand Paris - Plateforme de transit de déblais - Ligne 15 Sud du Grand Paris Express

Une demande d’autorisation a été présentée par la Société du Grand Paris pour exploiter une plateforme de transit de déblais de la future ligne 15 Sud du Grand Paris Express à Bonneuil-sur-Marne, Port de Bonneuil, avenue du Maréchal Leclerc et de sa (...)

IVRY-SUR-SEINE - permis de construire au 12 Rue Maurice Gunsbourg (ancienne imprimerie "Le Monde")

Enquête publique relative à un permis de construire N° 094 041 17 W1047
au12 Rue Maurice Gunsbourg à Ivry-sur-Seine

CACHAN - Institution de servitudes d'utilité publique (SUP) sur la parcelle M182

L'enquête publique relative à l'institution d'une servitude d'utilité publique 15 avenue de la Division Leclerc à Cachan est close. Dans cette rubrique, veuillez trouver le rapport et conclusions du commissaire enquêteur.

VALENTON - délimitation d'un secteur de renouvellement urbain

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

LA QUEUE-EN-BRIE - ZAC Notre-Dame

Demande d'autorisation de défrichement