- Partager
-
-
-
AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Mise à jour le 10/10/2019
Tramway T9 Paris - Porte de Choisy / Orly
Remise du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête parcellaire conduite du 18 mai au 3 juin 2016.VILLIERS-SUR-MARNE - ZAC Marne Europe
Rapport et conclusions du commissaire enquêteurVILLENEUVE-LE-ROI - PPRT - Dépôt pétrolier de la Société Pétrolière du Val-de-Marne (SPVM)
Par arrêté préfectoral n°2016/608 du 2 mars 2016, il sera procédé du mardi 29 mars 2016 au samedi 30 avril 2016 inclus, à une enquête portant sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du dépôt pétrolier SPVM.Arc boisé du Val-de-Marne
L'Arc Boisé du Val-de-Marne (forêt Notre-Dame, forêt de la Grange et forêt de Grosbois) a été classé en forêt de protection par un décret en date du 25 mai 2016.LIGNE 15 sud - permis de construire du SMR de Champigny-sur-Marne
Le dossier du permis de construire n° 094 017 15N1083 concernant la construction du site de maintenance et de remisage (SMR) à Champigny-sur-Marne est mis à la disposition du public.ABLON-SUR-SEINE - délimitation de deux secteurs de renouvellement urbain
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête publique portant sur le projet de délimitation de deux secteurs de renouvellement urbain, en zone C du PEB de l’aéroport d’Orly.MAISONS-ALFORT - JOINVILLE-LE-PONT - SAINT-MAURICE - Déviation d'une canalisation de gaz "DN 300"
Enquête publique préalable à une autorisation de construction et d'exploitation d'une canalisation de gazVILLENEUVE ST GEORGES - 17 ; 19 ; 30 et 132 rue de Paris
Opération de restauration immobilière sise 17-19 rue de Paris, 30 rue de Paris, 132 rue de ParisCDT - contrats de développement territoriaux
Contrat de développement territorial « Paris Est, entre Marne et Bois »VILLENEUVE-LE-ROI - rénovation urbaine du quartier du Bord de l'Eau
Projet de rénovation urbaine du quartier du « Bord de l’Eau»