AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Réouverture de la Bièvre à ARCUEIL et GENTILLY

 
 
Réouverture de la Bièvre à ARCUEIL et GENTILLY

L'enquête publique relative au projet de réouverture de la Bièvre sur le territoire des communes d’Arcueil et de Gentilly s'est achevée le mardi 16 octobre 2018 inclus.

Le rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions sont attendus à la fin du mois de novembre 2018.

Veuillez trouver ci-dessous le dossier de demande d'autorisation environnementale:

> BIEVRE 94 - Liste des pj - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> BIEVRE 94 (ARCUEIL GENTILLY) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,94 Mb

> BIEVRE 94 (ARCUEIL-GENTILLY) - Etude d'incidence environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,45 Mb

> Mai 2018 - Renaissance Bièvre - notice écologique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,13 Mb

> 17-03-23-plan de situation réouverture de bièvre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> 03 Règlement_DEP_Arcueil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> R17-005-03_V1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,80 Mb

> 11NHU105_Socle_commun_Bievre_rapport_31082012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> 10-04 Note3Version11_01_11mod (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Annexe 12- Courrier accord _Arcueil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexe 12- Courrier_EPT 12 Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Annexe 12- Courrier_Gentilly Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe 12- Courrier_GrandParis Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexe 12- Courrier_SIAAP Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 13- Bièvre planning mai2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Les remarques et observations du registre électronique sont consultables ci-dessous :

> Nicolas Gourin 17 09 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Maud kan brown 04 10 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Le responsable du projet est le Conseil départemental du Val-de-Marne, dont le siège est situé Hôtel du département, avenue du Général de Gaulle 94000 Créteil. Service instructeur : Direction des espaces verts et du paysage, Service projets, 10 chemin des Bassins 94000 Créteil.