AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Réouverture de la Bièvre à ARCUEIL et GENTILLY

 
 
Réouverture de la Bièvre à ARCUEIL et GENTILLY - ouverture de l'enquête publique

Il sera procédé pendant 30 jours consécutifs, du lundi 17 septembre 2018 au mardi 16 octobre 2018 inclus, sur le territoire des communes d’Arcueil et de Gentilly à une enquête publique relative au projet de réouverture de la Bièvre sur ces communes.

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,32 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier de demande d'autorisation environnementale:

> BIEVRE 94 - Liste des pj - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> BIEVRE 94 (ARCUEIL GENTILLY) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,94 Mb

> BIEVRE 94 (ARCUEIL-GENTILLY) - Etude d'incidence environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,45 Mb

> Mai 2018 - Renaissance Bièvre - notice écologique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,13 Mb

> 17-03-23-plan de situation réouverture de bièvre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> 03 Règlement_DEP_Arcueil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> R17-005-03_V1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,80 Mb

> 11NHU105_Socle_commun_Bievre_rapport_31082012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> 10-04 Note3Version11_01_11mod (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Annexe 12- Courrier accord _Arcueil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexe 12- Courrier_EPT 12 Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Annexe 12- Courrier_Gentilly Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe 12- Courrier_GrandParis Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexe 12- Courrier_SIAAP Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 13- Bièvre planning mai2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Le responsable du projet est le Conseil départemental du Val-de-Marne, dont le siège est situé Hôtel du département, avenue du Général de Gaulle 94000 Créteil. Service instructeur : Direction des espaces verts et du paysage, Service projets, 10 chemin des Bassins 94000 Créteil.

L’enquête publique sera conduite Monsieur Joël CHAFFARD, commissaire enquêteur.

Il se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations écrites et orales sur ce dossier :

- à la mairie d’Arcueil, salle MUGUET, 10 avenue Paul Doumer 94110 Arcueil, aux jours et heures suivants :

Mercredi 19 septembre 2018 de 14h30 à 17h30

Mardi 16 octobre 2018 de 14h00 à 17h00

- à la mairie de Gentilly

aux Services Urbains, 19 rue du Val-de-Marne 94250 Gentilly, aux jours et heures suivants :

Jeudi 27 septembre 2018 de 15h00 à 18h00

en mairie, bureau de permanence des élus,14 place Henri Barbusse 94250 Gentilly, aux jours et heures suivants :

Samedi 6 octobre 2018 de 9h00 à 12h00

Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consulter le dossier d’enquête et consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur les registres d’enquête établis sur feuillets non mobiles, cotés et paraphés par le commissaire enquêteur, à la mairie d’Arcueil, salle MUGUET, 10 avenue Paul Doumer 94110 Arcueil, ainsi qu’à la mairie de Gentilly, Services Urbains, 19 rue du Val-de-Marne 94250 Gentilly, aux jours et heures d’ouverture habituelle des services.

Les remarques et propositions pourront être formulées par voie électronique à l’adresse suivante :
pref-environnement@val-de-marne.gouv.fr

Elles sont listées ci-dessous :

> Nicolas Gourin 17 09 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Maud Kan-Brown 04 10 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Le public pourra également adresser ses observations par correspondance, au siège de l’enquête (à la même adresse que celle mentionnée à l’article 3 du présent arrêté), à l’attention de Monsieur Joël CHAFFARD, commissaire enquêteur.

Ces observations seront annexées au registre d’enquête et tenues à la disposition du public, dans les meilleurs délais, au siège de l’enquête.

Le public pourra également prendre connaissance du dossier d’enquête, sous format numérique, sur un poste informatique dédié ; et il pourra consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre d’enquête établi sur feuillets non mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, à la préfecture du Val-de-Marne, bureau 348, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.