AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Réouverture de la Bièvre à ARCUEIL et GENTILLY - publication du rapport du commissaire enquêteur

 
 
Réouverture de la Bièvre à ARCUEIL et GENTILLY - publication du rapport du commissaire enquêteur

M. Joël Chaffard, commissaire enquêteur, a remis au préfet du Val-de-Marne son rapport et ses conclusions :

> Réouverture de la Bièvre à Arcueil et Gentilly, rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,89 Mb

Le dossier de demande d'autorisation environnementale:

> BIEVRE 94 - Liste des pj - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> BIEVRE 94 (ARCUEIL GENTILLY) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,94 Mb

> BIEVRE 94 (ARCUEIL-GENTILLY) - Etude d'incidence environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,45 Mb

> Mai 2018 - Renaissance Bièvre - notice écologique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,13 Mb

> 17-03-23-plan de situation réouverture de bièvre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> 03 Règlement_DEP_Arcueil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> R17-005-03_V1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,80 Mb

> 11NHU105_Socle_commun_Bievre_rapport_31082012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> 10-04 Note3Version11_01_11mod (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Annexe 12- Courrier accord _Arcueil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexe 12- Courrier_EPT 12 Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Annexe 12- Courrier_Gentilly Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe 12- Courrier_GrandParis Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexe 12- Courrier_SIAAP Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 13- Bièvre planning mai2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Les remarques et observations du registre électronique sont consultables ci-dessous :

> Nicolas Gourin 17 09 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Maud kan brown 04 10 2018-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Le responsable du projet est le Conseil départemental du Val-de-Marne, dont le siège est situé Hôtel du département, avenue du Général de Gaulle 94000 Créteil. Service instructeur : Direction des espaces verts et du paysage, Service projets, 10 chemin des Bassins 94000 Créteil.