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Le petit récap - Mars 2024
le dispositif « Zéro déchet et économie circulaire » de la Région Île-de-France. Pour connaître toutes les modalités liées à cet AAP et savoir quels (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Taxis et véhicules Motorisés deux et trois roues
professionnelle et justifier de l’aptitude médicale à l’exercice de la profession ; Être titulaire d'une autorisation de stationnement (ADS), ou (...)
Mis à jour le 05/03/2024
Préfet
du Val-de-Marne
La prévention des risques
la commission de sécurité compétente (sous-commission départementale ou commission communale selon l’effectif de l’établissement) pour vérifier la (...)
Mis à jour le 04/07/2023
Préfet
du Val-de-Marne
Informations acquéreurs et locataires
Choisissez votre commune Vous voulez vendre, louer ou acheter un bien immobilier et connaître les risques naturels et technologiques (...)
Mis à jour le 03/05/2021
Préfet
du Val-de-Marne
Informations sur les risques naturels et technologiques dans le Val-de-Marne - Dossier général
Plaquette de présentation
La loi a institué deux obligations distinctes d'information des
Mis à jour le 07/06/2018
Préfet
du Val-de-Marne
Un outil de protection indispensable : le DAAF
: Certains professionnels, afin d’influencer le comportement du consommateur, peuvent arguer du fait qu’en faisant installer un DAAF, l’occupant du (...)
Mis à jour le 11/03/2015
Préfet
du Val-de-Marne