Résultats de recherche
2424 résultat(s)
Dispositif SESAME
Mis à jour le 30/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
Etat récapitulatif du plafond des dépenses électorales
Mis à jour le 27/03/2017
Format pdf - 0,05 Mb - 27/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
Déclaration d'une association de financement électorale
Mis à jour le 27/03/2017
Format pdf - 0,03 Mb - 27/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
Déclaration d'un mandataire financier (personne physique)
Mis à jour le 27/03/2017
Format pdf - 0,02 Mb - 27/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
Arrêté préfectoral portant modification de l'horaire de clôture du scrutin pour l'élection présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017
Mis à jour le 27/03/2017
Format pdf - 0,44 Mb - 27/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
Désignation du représentant départemental du candidat
Mis à jour le 22/03/2017
Format doc - 0,04 Mb - 22/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
LISTE DES MARCHES PUBLICS NOTIFIES EN 2016 (article 107 du décret N° 2016-360 du 25 mars 2016)
Mis à jour le 20/03/2017
Préfet
du Val-de-Marne
Titre de maître restaurateur
Mis à jour le 20/03/2017
Vidéoprotection
Mis à jour le 20/03/2017
Etrangers en France
Mis à jour le 15/03/2017