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Politiques de jeunesse, d'éducation populaire et de la vie associative
Mis à jour le 26/10/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Elections des membres des chambres de métiers et de l'artisanat du 14 octobre 2016
Mis à jour le 13/10/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Arrêté du 6 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2016 fixant les conditions du vote par correspondance et convoquant les électeurs
Mis à jour le 13/10/2016
Format pdf - 0,13 Mb - 13/10/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Arrêté du 15 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2016 fixant les conditions du vote par correspondance et convoquant les électeurs
Mis à jour le 13/10/2016
Format pdf - 0,13 Mb - 13/10/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Arrêté du 15 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2016 fixant les conditions du vote par correspondance et convoquant les électeurs
Mis à jour le 13/10/2016
Format pdf - 0,13 Mb - 13/10/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Contact
Mis à jour le 12/10/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Election des juges du tribunal de commerce de Créteil des 5 et 18 octobre 2016
Mis à jour le 16/09/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Arrêté n°2016/2870 du 16 septembre 2016 fixant la liste des candidats pour les élections des membres des établissements du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat et de leurs délégations
Mis à jour le 16/09/2016
Format pdf - 0,16 Mb - 16/09/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Bruits de voisinage
Mis à jour le 13/09/2016
Préfet
du Val-de-Marne
Arrêté n° 2016/2766 du 5 septembre 2016 fixant les dates, heures et lieux des opérations de dépouillement et de recensement des votes des premier et second tours de scrutin de l’élection des juges du Tribunal de commerce de Créteil des 5 et 18 octobre 201
Mis à jour le 06/09/2016
Format pdf - 0,78 Mb - 06/09/2016
Préfet
du Val-de-Marne