Elections municipale et communautaire partielles de Chennevières sur Marne des 31 mai et 7 juin 2015
Arrêtés
> Arrêté n° 2015-1234 du 13 mai 2015 fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin dans la commune de CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE - format : PDF
- 0,24 Mb
> Arrêté n°2015-943 du 10 avril 2015 portant convocation des électeurs et fixant les dates d'ouverture et de clôture de la campagne électorale - format : PDF
- 0,09 Mb
> Arrêté du 17 juin 2014 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour les élections municipales partielles - format : PDF
- 0,16 Mb
> A R R Ê T É N° 2015 / 1111 portant modification de l’horaire de clôture du scrutin pour les élections municipale et communautaire partielles de Chennevières-sur-Marne des 31 mai et 7 juin 2015 - format : PDF
- 0,06 Mb
> A R R Ê T É N° 2015 / 1112 fixant les dates d’ouverture et de clôture du délai de dépôt des candidatures - format : PDF
- 0,12 Mb
Mandataire financier
Propagande
Candidatures
> Mémento à l'usage des candidats des communes de 1 000 habitants et plus - maj février 2014 - format : PDF
- 1,57 Mb
> Modèle de déclaration pour un candidat ressortissant d'un état membre de l'Union européenne - format : PDF
- 0,03 Mb
Plafond des dépenses électorales
Documents listés dans l’article :
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> Formulaire de désignation d'un mandataire financier - format : PDF - 0,05 Mb - 16/04/2015
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> Formulaire d'accord du mandataire financier - format : PDF - 0,05 Mb - 16/04/2015
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> Cerfa n°14997 déclaration de candidature - format : PDF - 0,18 Mb - 16/04/2015
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> Cerfa n°14998 - déclaration candidature - responsable de liste - format : PDF - 0,08 Mb - 16/04/2015
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> Arrêté n°2015-943 du 10 avril 2015 portant convocation des électeurs et fixant les dates d'ouverture et de clôture de la campagne électorale - format : PDF - 0,09 Mb - 16/04/2015
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> Plafond des dépenses électorales - format : PDF - 0,05 Mb - 16/04/2015
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> Arrêté du 17 juin 2014 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour les élections municipales partielles - format : PDF - 0,16 Mb - 22/04/2015
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> Mémento à l'usage des candidats des communes de 1 000 habitants et plus - maj février 2014 - format : PDF - 1,57 Mb - 23/04/2015
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> Tableau récapitulatif des quantités de documents de propagande - format : PDF - 0,05 Mb - 24/04/2015
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> Modèle de liste de candidats à l'élection municipale - format : PDF - 0,08 Mb - 28/04/2015
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> Modèle de liste de candidats à l'élection communautaire - format : PDF - 0,03 Mb - 28/04/2015
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> Modèle de déclaration pour un candidat ressortissant d'un état membre de l'Union européenne - format : PDF - 0,03 Mb - 28/04/2015
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> A R R Ê T É N° 2015 / 1111 portant modification de l’horaire de clôture du scrutin pour les élections municipale et communautaire partielles de Chennevières-sur-Marne des 31 mai et 7 juin 2015 - format : PDF - 0,06 Mb - 29/04/2015
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> A R R Ê T É N° 2015 / 1112 fixant les dates d’ouverture et de clôture du délai de dépôt des candidatures - format : PDF - 0,12 Mb - 29/04/2015
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> Acte de subrogation - format : DOC - 0,03 Mb - 11/05/2015
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> Arrêté n° 2015-1234 du 13 mai 2015 fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin dans la commune de CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE - format : PDF - 0,24 Mb - 13/05/2015