Environnement - loi sur l'eau, déchets, défrichement, publicité, sols pollués, bruit...
Mise à jour le 25/11/2022
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Ligne 15 sud du réseau du Grand Paris Express : prise d'un arrêté interpréfectoral complémentaire
Dans le cadre des travaux de la ligne 15 Sud du réseau du Grand Paris Express, des études complémentaires ont mis en évidence pour certains ouvrages la nécessité d’ajuster la durée des pompages d’eaux d’exhaures et les volumes et débits prélevés. (...)
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GÉOTHERMIE A ORLY
une prolongation d'autorisation d'exploiter le gîte géothermique Orly2 - Le Nouvelet a été accordée à Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne pour une durée de 15 ans à compter du 5 mars 2022, date d'expiration du permis précédemment accordé
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charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques dans le Val-de-Marne
Au terme de la consultation du public qui a eu lieu du 6 juillet au 27 juillet 2022, la charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques dans le Val-de-Marne a été approuvée par arrêté préfectoral du 15 septembre 2022
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Passage en alerte renforcée sécheresse du secteur correspondant aux bassins du Réveillon et du Morbras
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BOISSY-SAINT-LÉGER : dérogation à l’arrêté sécheresse accordée au centre hippique de Grosbois
Pour des raisons de santé et de protection animales, une dérogation relative à l’arrêté préfectoral n°2022/02609 du 21 juillet actant le franchissement du seuil de crise du Réveillon dans le Val-de-Marne a été accordée au Centre de Grosbois, centre (...)
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- Loi sur l'eau - les ZAC
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Loi sur l'eau - ru de la Fontaine de Villiers
Communes de Noiseau et de Sucy-en-Brie
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Servitudes d'utilité publique
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Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
Troisième vague de création
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Pêche Chasse Nuisibles
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