- Partager
-
-
-
Environnement - loi sur l'eau, déchets, défrichement, publicité, sols pollués, bruit...
Mise à jour le 15/09/2022
> Charte d'engagement départementale des utilisateurs agricoles de produits phytosanitaires du Val-de-Marne - format : PDF
- 0,85 Mb
A lire dans cette rubrique
-
charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques dans le Val-de-Marne
Au terme de la consultation du public qui a eu lieu du 6 juillet au 27 juillet 2022, la charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques dans le Val-de-Marne a été approuvée par arrêté préfectoral du 15 septembre 2022
-
Passage en alerte renforcée sécheresse pour les bassins du Réveillon et du Morbras
Passage en alerte renforcée sécheresse du secteur correspondant aux bassins du Réveillon et du Morbras
-
BOISSY-SAINT-LÉGER : dérogation à l’arrêté sécheresse accordée au centre hippique de Grosbois
Pour des raisons de santé et de protection animales, une dérogation relative à l’arrêté préfectoral n°2022/02609 du 21 juillet actant le franchissement du seuil de crise du Réveillon dans le Val-de-Marne a été accordée au Centre de Grosbois, centre (...)
-
Le seuil de vigilance sécheresse est franchi pour le Réveillon dans le Val-de-Marne
Le seuil de vigilance sécheresse est franchi pour le Réveillon dans le Val-de-Marne
- Loi sur l'eau - les ZAC
-
Loi sur l'eau - ru de la Fontaine de Villiers
Communes de Noiseau et de Sucy-en-Brie
-
Servitudes d'utilité publique
Servitudes d'utilité publique
-
Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
Troisième vague de création
-
Autorisation de défrichement accordée dans le Val-de-Marne
Autorisations de défrichement dans le Val-de-Marne
-
LIGNE DE METRO 15 SUD DU GRAND PARIS EXPRESS RELIANT LES GARES DE PONT DE SEVRES A NOISY-CHAMPS
Demande d'autorisation de défrichement préalable à la réalisation des travaux de la Ligne de métro 15 sud, déposée par la Société du Grand Paris (SGP)
«
1 |
Actualités
-
Le seuil de crise sécheresse a été franchi pour les bassins du Réveillon et du Morbras
- 22/07/2022
Politiques-publiques > Environnement-et-prevention-des-risques > Environnement-loi-sur-l-eau-dechets-defrichement-publicite-sols-pollues-bruit -
Mesures de prévention contre les incendies de forêts
- 19/07/2022
Politiques-publiques > Environnement-et-prevention-des-risques > Environnement-loi-sur-l-eau-dechets-defrichement-publicite-sols-pollues-bruit -
Pêche Chasse Nuisibles
- 22/02/2022
Politiques-publiques > Environnement-et-prevention-des-risques > Environnement-loi-sur-l-eau-dechets-defrichement-publicite-sols-pollues-bruit