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Environnement - loi sur l'eau, déchets, défrichement,, publicité, sols pollués, bruit...

Pêche Chasse Nuisibles

Mise à jour le 22/02/2022

♦ LA PÊCHE

◊ Périodes d'ouverture de la pêche en eau douce dans le Val-de-Marne pour l'année 2022

> DATES D'OUVERTURE DE LA PECHE EN EAUX DOUCES 2022 - format : PDF - 0,07 Mb

◊ Capture et transport de poissons à des fins scientifiques sur la Marne

> Arrêté préfectoral 2012 - Capture et transport de possoins à des fins scientifiques sur la Marne - format : PDF - 0,20 Mb

◊ Renouvellement des baux de pêches 2017/2021

> Arrêté préfectoral 2016/1988 - format : PDF - 0,81 Mb

◊ Associations agréées de pêche

> Arrêté préfectoral 2013 - Approbation des statuts des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique dans le Val-de-Marne - format : PDF - 0,25 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif 2013 - Ajout d'une association - format : PDF - 0,22 Mb

◊ Agrément du président de l'AAPPMA du Plateau Briard

> Arrêté préfectoral 2008 - Agrément de l'AAPPMA du Plateau Briard - format : PDF - 0,24 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif 2014 - Changement de président - format : PDF - 0,31 Mb

◊ Agrément de la FIAAPPMA

> Arrêté préfectoral 2014 - Agrément de la Fédération interdépartementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique (FIAAPPMA) - format : PDF - 0,64 Mb

◊ Agrément de l'association agréée "La Gaule de Choisy"

> Arrêté préfectoral 2014 - Agrément de l'association LA GAULE DE CHOISY LE ROI ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES - format : PDF - 0,27 Mb

> Arrêté préfectoral 2014 - Modification siège social de l'association LA GAULE DE CHOISY LE ROI ET DES COMMUNES AVOISINANTES - format : PDF - 0,25 Mb

◊ Agrément Darse de Bonneuil

> Agrément du président et trésorier - format : PDF - 0,10 Mb

◊ Agrément La Goujonnette de Créteil

> Agrément du président et trésorier - format : PDF - 0,10 Mb

◊ Agrément Les pêcheurs du Val-de-Marne

> Agrément du président et trésorier - format : PDF - 0,11 Mb

◊ Agrément " La Plaquette de Saint-Maur"

> Agrément du Président et trésorier - format : PDF - 0,77 Mb

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♦ LA CHASSE

◊ Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, formation spécialisée dégâts de gibier et formation spécialisée nuisibles

> Arrêté n° 2019-4123 du 23-12-2019 portant renouvellement de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans le département du... - format : PDF - 0,18 Mb

◊ NODA

> Affiche chasse 2015/2016 - format : PDF - 0,21 Mb

> Communication chasse NODA - format : PDF - 0,91 Mb

◊ Nomination des membres de la CDCFS, de sa formation spécialisée "en matière d'indemnisation des dégâts de gibier" et de sa formation spécialisée "en matière d'animaux classés nuisibles" dans le Val-de-Marne

> Arrêté n° 2016-3671 du 28-11-2016 - format : PDF - 0,20 Mb

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♦ LES NUISIBLES

◊ Modalités de régulation des Bernarches du Canada - 2018

> Arrêté préfectoral 2018 - Modalités de régulation des Bernarches du Canada 2018 - format : PDF - 0,24 Mb

◊ Le moustique tigre

> Arrêté n°2018-1846 du 29-05-2018 de mise en place d'un plan départemental anti-dissemination des maladies transmises par le moustique tigre - format : PDF - 0,80 Mb

◊ Liste des animaux classés nuisibles 2019-2020

> Arrête préfectoral 2019-1711 du 13-06-2019 Liste des animaux classés nuisibles et modalités de destruction - format : PDF - 1,71 Mb