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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
CHEVILLY-LARUE - LLISO Frères - Activités de mûrissage de bananes
Consultation du public sur la demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnementTEGEVAL - enquête parcellaire : publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête parcellaire organisée du lundi 16 novembre au lundi 7 décembre 2020 inclus dans le cadre de la réalisation de la TEGEVALà Créteil, Limeil-Brévannes, Valenton, Villecresnes et YerresProjet hydroélectrique du Port-à-l’Anglais : publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sur le projet hydroélectrique du barrage de Port-à-l’Anglais.IVRY SUR SEINE - ZAC Ivry-confluences, la 4è enquête parcellaire est terminée
La 4è enquête parcellaire du projet d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté « Ivry-Confluences » s'est achevée le mercredi 9 décembre 2020MIN Rungis - enquête relative un entrepôt Semmaris
Une enquête publique s'est achevée le mercredi 9 décembre 2020VILLENEUVE St GEORGES, rue Charles Peguy - Exploitation d'une centrale thermique
Exploitation d'une centrale thermique par la Société de Chauffage urbain de Villeneuve-Saint-Georges (SCVG),située rue Charles Peguy à VILLENEUVE St GEORGESSociété de Chauffage Urbain de Créteil (SCUC) - Hôpital universitaire Henri Mondor
Demande d'autorisation environnementale concernant la chaufferie située à l’hôpital Henri Mondor, dénommée « SCUC Mondor », située sur la commune de Créteil (51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny)CHEVILLY-LARUE - PORCGROS - Activité de découpe et de conditionnement de viande
Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnementSUCY-EN-BRIE - ZAC du centre-ville : publication de l'avis du commissaire enquêteur
Publication du rapport et des conclusions de la commissaire enquêteur relatifs au projet d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté « centre-ville » à Sucy-en-BrieCentre bus RATP de Thiais - publication du rapport du commissaire enquêteur
M. Jean-Pierre Chaulet, commissaire enquêteur, a remis son rapport et ses conclusions au préfet du Val-de-Marne.