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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Mise à jour le 07/05/2021
MIN Rungis - enquête relative un entrepôt Semmaris
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteurTZEN 5 - l'enquête parcellaire s'est achevée mardi 6 avril 2021
Enquête parcellaire relative à la maîtrise foncière des parcelles nécessaires à la réalisation du projet de la ligne de bus « T Zen 5 Vallée de la Seine» à Vitry-sur-Seine et Choisy-le-RoiIVRY-SUR-SEINE - stockage d’archives de photographies et de films (ECPAD)
Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique portant sur la demande d’autorisation environnementale déposée par l’Établissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (ECPAD) à Ivry-sur-SeineCHEVILLY-LARUE - LLISO Frères - Activités de mûrissage de bananes
Consultation du public sur la demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnementCentre de tri mécanisé de déchets de chantier et déchèterie professionnelle à BONNEUIL-SUR-MARNE
Autorisation accordée à la société VEOLIA PROPRETÉ Île-de-France pour exploiter un centre de tri mécanisé de déchets de chantier et déchèterie professionnelle à Bonneuil-sur-Marne.ORLY - Création d'une chambre funéraire (zone industrielle Les Juliettes – rue du Sel)
L’entreprise POMPES FUNEBRES LUTECE INTERNATIONAL a déposé auprès du préfet du Val-de-Marne un dossier relatif à un projet de création d’une chambre funéraire, sise à Orly (94), (zone industrielle Les Juliettes – rue du Sel).ORLY - ZAC du Chemin des Carrières : l'enquête s'est achevée le lundi 18 février 2021
Les enquêtes publiques relatives à la ZAC du Chemin des carrières à Orly se sont achevées le 18 février 2021.Géothermie à Champigny/Saint-Maur/Joinville/Nogent/Le Perreux/Bry : rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête portant sur un projet de géothermie à Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne et Bry-sur-MarneVITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines : l'enquête parcellaire s'est terminée le 8 février 2021
Organisation d'une enquête parcellaire relative à la ZAC de la Gare des Ardoines du 25 janvier au 8 février 2021.