AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 

> AP consultation du public RAFAEL LOPEZ SA à CHEVILLY 2020-3482 du 19-11-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AVIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enregistrement :

> 1- Capacités techniques et financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2- Carte de situation 1 25000 et plan des abords 1 2500eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3- Compatibilité du projet avec l'affectation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Demande d'aménagement aux prescriptions générales 2220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 5- Demande d'enregistrement ICPE Rafael Lopez cerfa_15679-02 (004) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> 6- Plan d'action incendie Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 7- Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 8- Rafael Lopez Dossier ICPE enregistrement 2220 et déclaration 1185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,65 Mb

10- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme

> 1- Declaration initiale 1185 Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2- Demande d'aménagement art 2 1 AMPG 04 08 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3- Plan de situation du cadastre de Chevilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Preuve dépôt declaration initiale 06 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

5- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme
 

VILLENEUVE St GEORGES, rue Charles Peguy - projet d'exploitation d'une centrale thermique

La consultation du public sur le dossier présenté par la Société de Chauffage urbain de Villeneuve-Saint-Georges (SCVG), pour exploiter une installation thermique rue Charles Peguy est achevée

RUNGIS MIN - COOPERL ARC ATLANTIQUE - Activité de découpe et de conditionnement de viande

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

SUCY-EN-BRIE - ZAC du centre-ville : l'enquête publique est terminée

L'enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative au projet d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté « centre-ville » à Sucy-en-Brie s'est achevée le 13 octobre 2020

CRETEIL, projet Valomarne - publication du rapport de la commission d'enquête

M. Alain Charliac a remis au préfet du Val-de-Marne son rapport et ses conclusions relatifs au projet VALOMARNE.

Projet hydroélectrique du Port-à-l’Anglais : publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sur le projet hydroélectrique du barrage de Port-à-l’Anglais.

Port de Bonneuil-sur-Marne - VIRTUO INDUSTRIAL PROPERTY - Plateforme logistique portuaire

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

FONTENAY-SOUS-BOIS - déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement Tassigny-Auroux

FONTENAY-SOUS-BOIS - par un arrêté en date du 23 juillet 2020, le préfet du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement Tassigny-Auroux.

Centre bus RATP de Thiais - publication du rapport du commissaire enquêteur

M. Jean-Pierre Chaulet, commissaire enquêteur, a remis son rapport et ses conclusions au préfet du Val-de-Marne.

SANTENY - ALSEI Entreprise, création d'un entrepôt et d'un parc industriel

Le projet de la société ALSEI de créer un entrepôt et un parc industriel à Santeny n'est pas soumis à évaluation environnementale.