AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 

> AP consultation du public RAFAEL LOPEZ SA à CHEVILLY 2020-3482 du 19-11-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AVIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enregistrement :

> 1- Capacités techniques et financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2- Carte de situation 1 25000 et plan des abords 1 2500eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3- Compatibilité du projet avec l'affectation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Demande d'aménagement aux prescriptions générales 2220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 5- Demande d'enregistrement ICPE Rafael Lopez cerfa_15679-02 (004) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> 6- Plan d'action incendie Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 7- Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 8- Rafael Lopez Dossier ICPE enregistrement 2220 et déclaration 1185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,65 Mb

10- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme

> 1- Declaration initiale 1185 Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2- Demande d'aménagement art 2 1 AMPG 04 08 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3- Plan de situation du cadastre de Chevilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Preuve dépôt declaration initiale 06 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

5- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme
 

Arc boisé du Val-de-Marne

L'Arc Boisé du Val-de-Marne (forêt Notre-Dame, forêt de la Grange et forêt de Grosbois) a été classé en forêt de protection par un décret en date du 25 mai 2016.

LIGNE 15 sud - permis de construire du SMR de Champigny-sur-Marne

Le dossier du permis de construire n° 094 017 15N1083 concernant la construction du site de maintenance et de remisage (SMR) à Champigny-sur-Marne est mis à la disposition du public.

ABLON-SUR-SEINE - délimitation de deux secteurs de renouvellement urbain

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête publique portant sur le projet de délimitation de deux secteurs de renouvellement urbain, en zone C du PEB de l’aéroport d’Orly.

MAISONS-ALFORT - JOINVILLE-LE-PONT - SAINT-MAURICE - Déviation d'une canalisation de gaz "DN 300"

Enquête publique préalable à une autorisation de construction et d'exploitation d'une canalisation de gaz

VILLENEUVE ST GEORGES - 17 ; 19 ; 30 et 132 rue de Paris

Opération de restauration immobilière sise 17-19 rue de Paris, 30 rue de Paris, 132 rue de Paris

CDT - contrats de développement territoriaux

Contrat de développement territorial « Paris Est, entre Marne et Bois »

VILLENEUVE-LE-ROI - rénovation urbaine du quartier du Bord de l'Eau

Projet de rénovation urbaine du quartier du « Bord de l’Eau»

VITRY-SUR-SEINE - ZAC Rouget de Lisle

Enquête publique environnementale préalable à la déclaration d’utilité publique pour la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté Rouget de Lisle à Vitry-sur-Seine

CHEVILLY-LARUE - ZAC "Triangle des Meuniers"

Enquête parcellaire pour la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté du « Triangle des Meuniers »

VINCENNES - 100, rue Diderot

Enquête parcellaire simplifiée relative à l'immeuble sis 100 rue Diderot