AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 

> AP consultation du public RAFAEL LOPEZ SA à CHEVILLY 2020-3482 du 19-11-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AVIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enregistrement :

> 1- Capacités techniques et financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2- Carte de situation 1 25000 et plan des abords 1 2500eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3- Compatibilité du projet avec l'affectation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Demande d'aménagement aux prescriptions générales 2220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 5- Demande d'enregistrement ICPE Rafael Lopez cerfa_15679-02 (004) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> 6- Plan d'action incendie Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 7- Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 8- Rafael Lopez Dossier ICPE enregistrement 2220 et déclaration 1185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,65 Mb

10- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme

> 1- Declaration initiale 1185 Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2- Demande d'aménagement art 2 1 AMPG 04 08 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3- Plan de situation du cadastre de Chevilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Preuve dépôt declaration initiale 06 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

5- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme
 

VITRY-SUR-SEINE - CLAMENS, demande d'autorisation environnementale

Demande d'autorisation environnementale déposée par la société CLAMENS pour exploiter une une station de déshydratation des déblais et boues de forage de la ligne « 15 Sud » du Grand Paris Express : publication du rapport du commissaire enquêteur

GARE SNCF Bry-Villiers-Champigny - publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport du commissaire enquêteur après l'enquête parcellaire organisée du 6 au 27 janvier 2020

ALTIVAL - le projet de ligne de bus en site propre a été déclaré d'utilité publique

Les préfets du Val-de-Marne et de Seine-Saint-Denis ont signés l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de création de la ligne de bus en site propre dénommé "Altival".

VITRY-SUR-SEINE - BEE & CO - Unité de valorisation des biodéchets par microméthanisation

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

CACHAN - enquête parcellaire 214 rue Gabriel Péri, publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête parcellaire simplifiée concernant l’acquisition par voie d’expropriation de la parcelle AD 172 située 214 rue Gabriel Péri

Barrage de Saint-Maurice - publication de l'arrêté d'autorisation d'exploitation signé par le préfet

Le Préfet du Val-de-Marne a signé l'arrêté renouvelant l'autorisation d'exploitation du barrage de Saint-Maurice sur la Marne.

CHEVILLY-LARUE - SELECT AGRUMES - Installation de mûrisserie de fruits et légumes

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

TZEN 5 - publication du rapport du commissaire enquêteur (enquête parcellaire du 2- 9 décembre 2019)

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

PROPRIETES PRESUMEES VACANTES ET BIENS SANS MAITRE - recherche des propriétaires et ayant-droits

Publication de la liste des biens présumés vacants et sans maître dans le Val-de-Marne au titre de l’année 2020.