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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Mise à jour le 22/02/2021
ORLY - projet de modernisation de l’usine d’eau potable d’Eau de Paris
Enquête publique préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune d’Orly avec le projet de modernisation de l’usine d’eau potable d’Eau de ParisIVRY-SUR-SEINE - SYCTOM - publication du rapport de la commission d'enquête
Projet de transformation du centre de traitement des déchets ménagers à Ivry-Paris 13 - publication du rapport de la commission d'enquête.LA QUEUE-EN-BRIE - création d'un nouveau cimetière - publication du rapport du commissaire enquêteur
Création d’un nouveau cimetière sis route du Pont BanneretPublication du rapport du commissaire enquêteur
VALENTON - délimitation d'un secteur de renouvellement urbain
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteurLA QUEUE-EN-BRIE - ZAC Notre-Dame
Demande d'autorisation de défrichementVILLEJUIF - ZAC "Campus Grand Parc"
Déclaration d’utilité publique relative à l’aménagement de la ZAC « Campus Grand Parc »BONNEUIL-SUR-MARNE - Projet de réalisation d'un 4 ème puits de production géothermale
Demande d’autorisation conjointe portant sur un permis de recherche de gîte géothermique à basse température ainsi que sur une autorisation d’ouverture de travaux de forage sur la commune de Bonneuil-sur-Marne.VILLENEUVE SAINT-GEORGES - délimitation du secteur de renouvellement urbain « Pasteur »
Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif la délimitation du secteur de renouvellement urbain « Pasteur » en zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’OrlyVALENTON - Renaturation du Ru de Gironde
Demande d'autorisation loi sur l'eau pour le réaménagement du Parc Jacques Duclos et la renaturation du Ru de Gironde à VALENTON.