AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 

> AP consultation du public RAFAEL LOPEZ SA à CHEVILLY 2020-3482 du 19-11-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AVIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enregistrement :

> 1- Capacités techniques et financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2- Carte de situation 1 25000 et plan des abords 1 2500eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3- Compatibilité du projet avec l'affectation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Demande d'aménagement aux prescriptions générales 2220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 5- Demande d'enregistrement ICPE Rafael Lopez cerfa_15679-02 (004) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> 6- Plan d'action incendie Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 7- Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 8- Rafael Lopez Dossier ICPE enregistrement 2220 et déclaration 1185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,65 Mb

10- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme

> 1- Declaration initiale 1185 Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2- Demande d'aménagement art 2 1 AMPG 04 08 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3- Plan de situation du cadastre de Chevilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Preuve dépôt declaration initiale 06 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

5- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme
 

ORLY - projet de modernisation de l’usine d’eau potable d’Eau de Paris

Enquête publique préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune d’Orly avec le projet de modernisation de l’usine d’eau potable d’Eau de Paris

IVRY-SUR-SEINE - SYCTOM - publication du rapport de la commission d'enquête

Projet de transformation du centre de traitement des déchets ménagers à Ivry-Paris 13 - publication du rapport de la commission d'enquête.

Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau

Les enjeux de la gestion de l’eau et des risques d’inondation dans le bassin de la Seine

LA QUEUE-EN-BRIE - création d'un nouveau cimetière - publication du rapport du commissaire enquêteur

Création d’un nouveau cimetière sis route du Pont Banneret
Publication du rapport du commissaire enquêteur

IVRY-SUR-SEINE - permis de construire au 12 Rue Maurice Gunsbourg (ancienne imprimerie "Le Monde")

Enquête publique relative à un permis de construire N° 094 041 17 W1047
au12 Rue Maurice Gunsbourg à Ivry-sur-Seine

CACHAN - Institution de servitudes d'utilité publique (SUP) sur la parcelle M182

L'enquête publique relative à l'institution d'une servitude d'utilité publique 15 avenue de la Division Leclerc à Cachan est close. Dans cette rubrique, veuillez trouver le rapport et conclusions du commissaire enquêteur.

VALENTON - délimitation d'un secteur de renouvellement urbain

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

LA QUEUE-EN-BRIE - ZAC Notre-Dame

Demande d'autorisation de défrichement

VITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines

Publication de l'arrêté déclarant d'utilité publique la ZAC des Ardoines

VILLEJUIF - ZAC "Campus Grand Parc"

Déclaration d’utilité publique relative à l’aménagement de la ZAC « Campus Grand Parc »