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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Enquête publique relativee au réaménagement du pôle gare de Val-de-Fontenay
L'enquête publique relative au projet de réaménagement du pôle de la gare Val-de-Fontenay s'est achevée le 26 mai dernierORLY - ZAC du Chemin des Carrières : publication des avis des commissaires enquêteur
Publications des rapports et conclusions des commissaires enquêteurEnquête publique relative au secteur « CENEXI-GAVEAU » à Fontenay-sous-Bois
L'enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique pour constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « CENEXI-GAVEAU » à Fontenay-sous-Bois est terminéeBONNEUIL-SUR-MARNE - société REVIVAL - publication du rapport du commissaire enquêteur
Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions dans l'enquête publique relative à la demande déposée par la Sté REVIVAL en vue d’exploiter une unité de traitement de Gros appareils Électro-Ménagers produisant du FroidPLESSIS-TREVISE et VILLIERS-SUR-MARNE - Consultation du public concernant le Bois-Saint-Martin
Consultation du public du 6 mai au 1er juin 2021 inclus concernant le projet d'arrêté interpréfectoral portant protection des biotopes et habitats naturels du Bois-Saint-Martin, du bois de Célie et du bois de Footel.VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, renaturation des Berges de l'Yerres
Exercice du droit d'initiative concernant le projet d'aménagement des berges de l'Yerres à Villeneuve-Saint-Georges, Montgeron et Crosne.FONTENAY-SOUS-BOIS - déclaration d'intention relative à l'opération "Val-de-Fontenay - Alouettes"
Il est porté à la connaissance du public à compter du mardi 27 avril 2021 une déclaration d'intention relative à l'opération d'aménagement Val-de-Fontenay - Alouettes" à Fontenay-sous-Bois.Mise à disposition du public du dossier de réalisation de la ZAC « Triangle de L’Echat » à Créteil
Conformément à l’article L.123-19 du code de l’environnement, le dossier relatif à la ZAC Triangle de L’Echat à Créteil est mis à la disposition du public avant approbation du mardi 20 avril au mercredi 19 mai 2021 inclusMIN Rungis - enquête relative un entrepôt Semmaris
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteurIVRY-SUR-SEINE - stockage d’archives de photographies et de films (ECPAD)
Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique portant sur la demande d’autorisation environnementale déposée par l’Établissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (ECPAD) à Ivry-sur-Seine