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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
NOISEAU : projet de construction d'un établissement pénitentiaire, avis de concertation préalable
Une concertation préalable relative au projet de construction d'un établissement pénitentiaire sur la commune de Noiseau est ouverte du 9 janvier au 17 février 2023.Consultation du public sur la révision du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre
La mise a disposition du projet de révision du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre (SAGE BIÈVRE) s'est achevée le mercredi 7 décembre 2022.TCSP Senia-Orly - enquête publique relative à la prolongation de la ligne 393 vers l'aéroport d'Orly
L'enquête publique relative au projet de transport collectif « TCSP Sénia-Orly » s'est achevée le jeudi 8 décembre 2022SUCY-EN-BRIE, quartier Grand Val, Publication du rapport du commissaire enquêteur
Il a été procédé, sur le territoire de la commune de Sucy-en-Brie, à une enquête publique portant sur une demande d’autorisation environnementale dans le cadre du projet de dérivation partielle des apports d’eaux pluviales au droit du carrefour (...)SAINT-MAUR-DES-FOSSES - projet de création d'une chambre funéraire par la Sté Lamotte et fils
La consultation relative au projet de création d'une chambre funéraire par Les Pompes Funèbres « Lamotte & Fils » 3 avenue Faidherbe à Saint-Maur-des-Fossés est close depuis le 8 novembre 2022.VINCENNES - enquête publique au 3, 30 à 34 avenue de Paris et 1 rue de Montreuil
L'enquête publique unique relative au projet d’aménagement du secteur du 3, 30 à 34 avenue de Pariset 1 rue de Montreuil à Vincennes et emportant mise en compatibilité du PLU de Vincennes s'est achevée le vendredi 4 novembre 2022
BRY-SUR-MARNE, résidence 80 avenue Clémenceau - L'enquête publique est terminée
L'enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative à la résidence située au 80 avenue Georges Clémenceau à Bry-sur-Marne s'est achevée le 4 novembre 2022.SUCY-EN-BRIE, quartier Grand Val - l'enquête relative au collecteur d'eaux pluviales est terminée
L'enquête publique sur le projet de dérivation partielle des apports d’eaux pluviales au droit du carrefour entre l’avenue Olivier d’Ormesson et la rue du Général Leclerc à Sucy-en-Brie s'est achevée le 5 octobre 2022.ZAC Thiais Orly SENIA : fin de la mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC
La mise à disposition du publicportant sur le dossier de création/réalisation de la ZAC intercommunale « Thiais Orly-SENIA»
sur le territoire des communes de Thiais et Orly s'est achevée le 28 septembre 2022
IVRY-SUR-SEINE, ZAC Ivry Confluences -publication de l'arrêté modifiant l'autorisation d'aménagement
L'arrêté du 14 juin 2022 modifie l'arrêté du 23 novembre 2011 relatif à l'autorisation de l’aménagement de la ZAC Ivry Confluences sur la commune d'Ivry-sur-Seine en ce qui concerne l'impact du chantier sur l'eau