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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
L'HAY-LES-ROSES, ZAC Paul Hochart - Déclaration d'utilité publique
La Préfète du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement de la ZAC Paul Hochart à L'Haÿ-les-RosesVALENTON SIAAP, unité de désinfection - publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport de la commission d'enquête relative au projet d’implantation d’une unité de désinfection des eaux épurées à Valenton dans le site du SIAAPProlongement de la Ligne 1 du métro : publication du rapport de la commission d'enquête
Prolongement de la Ligne 1 du métro du château de Vincennes à Val-de-Fontenay : publication du rapport et des conclusions de la commission d'enquêteVILLENEUVE-ST-GEORGES, technicentre SNCF - publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête publique portant sur projet d'aménagement du technicentre SNCF "Villeneuve-Demain"CRETEIL, ZAC Mont Mesly - publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur portant sur l'enquête environnementale (eau et défrichement) relative à la ZAC MONT MESLY à CRETEILVALENTON - Création d'une chambre funéraire (Actiparc - 1 place Edison)
L’entreprise « Maison Funéraire Méditerranée », dont le siège est situé 14 rue Saint-Merri 75004 PARIS, a déposé un dossier relatif à un projet de création d’une chambre funéraire à Valenton, zone d’activité Actiparc – 1 Place Thomas Edison.VITRY-SUR-SEINE, 7 rue des frères Poirier - Publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant un programme de travaux relatif à une opération de restauration immobilière d’un immeuble sis 7 rue des frères Poirier à Vitry-sur-Seine.Port de BONNEUIL-SUR-MARNE - enquête relative au centre de tri de déchets de chantier de Véolia
M. Bernard Panet a remis son rapport et ses conclusions à la Préfète du Val-de-MarneGéothermie à Alfortville
Publication du rapport de l'enquête publique relative à une demande d'autorisation de recherche de gîte géothermique et d'autorisation d'ouverture de travaux miniers.Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aérodrome de Paris-Orly
Publication de l'arrêté interpréfectoral portant approbation des cartes stratégiques de bruit et du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de l’Aérodrome de Paris-Orly