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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Mise à jour le 02/02/2023
 
 

Câble 1 - publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête parcellaire

 Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête parcellaire portant sur l’acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du téléphérique « Câble 1 » à Créteil, Limeil-Brévannes, Valenton et (...)

VILLIERS-SUR-MARNE, ZAC Marne Europe - publication du rapport du commissaire enquêteur

 Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique portant sur une demande d’autorisation de défrichement et la modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) pour la ZAC « Marne Europe » à Villiers-sur-Marne

VALENTON - Projet de création d'une chambre funéraire

 Le Syndicat Intercommunal du Cimetière et Crématorium la Fontaine Saint-Martin à Valenton « SICCV», dont le siège est situé 15 avenue de la Fontaine Saint-Martin, route de Crosne à Valenton (94 460), a déposé auprès de la préfète du Val-de-Marne un (...)

L'HAY-LES-ROSES, ZAC Paul Hochart - Déclaration d'utilité publique

 La Préfète du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement de la ZAC Paul Hochart à L'Haÿ-les-Roses

VALENTON SIAAP, unité de désinfection - publication du rapport du commissaire enquêteur

 Publication du rapport de la commission d'enquête relative au projet d’implantation d’une unité de désinfection des eaux épurées à Valenton dans le site du SIAAP

Prolongement de la Ligne 1 du métro : publication du rapport de la commission d'enquête

 Prolongement de la Ligne 1 du métro du château de Vincennes à Val-de-Fontenay : publication du rapport et des conclusions de la commission d'enquête

VITRY-SUR-SEINE, 7 rue des frères Poirier - Publication du rapport du commissaire enquêteur

 Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant un programme de travaux relatif à une opération de restauration immobilière d’un immeuble sis 7 rue des frères Poirier à Vitry-sur-Seine.

Port de BONNEUIL-SUR-MARNE - enquête relative au centre de tri de déchets de chantier de Véolia

 M. Bernard Panet a remis son rapport et ses conclusions à la Préfète du Val-de-Marne

Géothermie à Alfortville

Publication du rapport de l'enquête publique relative à une demande d'autorisation de recherche de gîte géothermique et d'autorisation d'ouverture de travaux miniers.

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aérodrome de Paris-Orly

 Publication de l'arrêté interpréfectoral portant approbation des cartes stratégiques de bruit et du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de l’Aérodrome de Paris-Orly