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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Mise à jour le 02/02/2023
Barrage de Saint-Maurice - publication de l'arrêté d'autorisation d'exploitation signé par le préfet
Le Préfet du Val-de-Marne a signé l'arrêté renouvelant l'autorisation d'exploitation du barrage de Saint-Maurice sur la Marne.PROPRIETES PRESUMEES VACANTES ET BIENS SANS MAITRE - recherche des propriétaires et ayant-droits
Publication de la liste des biens présumés vacants et sans maître dans le Val-de-Marne au titre de l’année 2020.Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025
Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
Troisième vague de créationEST-TVM - prorogation de la déclaration d'utilité publique
La déclaration d'utilité publique de l'EST-TVM a été prorogée pour 5 années supplémentaires à compter du 8 juillet 2019.VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : Zac multisites du centre-ville
Prorogation de l'arrêté déclarant d'utilité publique la ZAC multisites du centre-villeORLY - projet de modernisation de l’usine d’eau potable d’Eau de Paris
Enquête publique préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune d’Orly avec le projet de modernisation de l’usine d’eau potable d’Eau de ParisVILLEJUIF - ZAC "Campus Grand Parc"
Déclaration d’utilité publique relative à l’aménagement de la ZAC « Campus Grand Parc »LIGNE 15-sud du métro du Grand Paris, décret de déclaration d'utilité publique
Le décret n° 2014-1607 du 24 décembre 2014 a déclaré d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation de la ligne 15 sud du métro du Grand Paris (Pont-de-Sèvres - Noisy-Champs)