AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

Barrage de Saint-Maurice - publication de l'arrêté d'autorisation d'exploitation signé par le préfet

Le Préfet du Val-de-Marne a signé l'arrêté renouvelant l'autorisation d'exploitation du barrage de Saint-Maurice sur la Marne.

CHEVILLY-LARUE - SELECT AGRUMES - Installation de mûrisserie de fruits et légumes

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

PROPRIETES PRESUMEES VACANTES ET BIENS SANS MAITRE - recherche des propriétaires et ayant-droits

Publication de la liste des biens présumés vacants et sans maître dans le Val-de-Marne au titre de l’année 2020.

LIGNE 15-sud - enquête parcellaire simplifiée à Vitry-sur-Seine (20 décembre 2019 - 9 janvier 2020)

LIGNE 15-sud du métro du Grand Paris, enquête parcellaire simplifiée à Vitry-sur-Seine du vendredi 20 décembre 2019 au jeudi 09 janvier 2020.

VALENTON - Société Francilienne de Béton - Activité de fabrication de béton prêt à l’emploi

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025

Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025

JOINVILLE-LE-PONT - projet d’extension du site classé de l’île Fanac

Projet d’extension du site classé de l’île Fanac à Joinville-le-Pont.

Modernisation de l'usine d'eau potable d'Arvigny du SEDIF

Publication de la déclaration d'intention

Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)

Troisième vague de création

EST-TVM - prorogation de la déclaration d'utilité publique

La déclaration d'utilité publique de l'EST-TVM a été prorogée pour 5 années supplémentaires à compter du 8 juillet 2019.