Documents listés dans l’article

• Télécharger Formulaire de désignation d'un mandataire financier PDF - 0,05 Mb - 16/04/2015

• Télécharger Formulaire d'accord du mandataire financier PDF - 0,05 Mb - 16/04/2015

• Télécharger Cerfa n°14997 déclaration de candidature PDF - 0,18 Mb - 16/04/2015

• Télécharger Cerfa n°14998 - déclaration candidature - responsable de liste PDF - 0,08 Mb - 16/04/2015

• Télécharger Arrêté n°2015-943 du 10 avril 2015 portant convocation des électeurs et fixant les dates d'ouverture et de clôture de la campagne électorale PDF - 0,09 Mb - 16/04/2015

• Télécharger Plafond des dépenses électorales PDF - 0,05 Mb - 16/04/2015

• Télécharger Arrêté du 17 juin 2014 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour les élections municipales partielles PDF - 0,16 Mb - 22/04/2015

• Télécharger Mémento à l'usage des candidats des communes de 1 000 habitants et plus - maj février 2014 PDF - 1,57 Mb - 23/04/2015

• Télécharger Tableau récapitulatif des quantités de documents de propagande PDF - 0,05 Mb - 24/04/2015

• Télécharger Modèle de liste de candidats à l'élection municipale PDF - 0,08 Mb - 28/04/2015

• Télécharger Modèle de liste de candidats à l'élection communautaire PDF - 0,03 Mb - 28/04/2015

• Télécharger Modèle de déclaration pour un candidat ressortissant d'un état membre de l'Union européenne PDF - 0,03 Mb - 28/04/2015

• Télécharger A R R Ê T É N° 2015 / 1111 portant modification de l’horaire de clôture du scrutin pour les élections municipale et communautaire partielles de Chennevières-sur-Marne des 31 mai et 7 juin 2015 PDF - 0,06 Mb - 29/04/2015

• Télécharger A R R Ê T É N° 2015 / 1112 fixant les dates d’ouverture et de clôture du délai de dépôt des candidatures PDF - 0,12 Mb - 29/04/2015

• Télécharger Acte de subrogation DOC - 0,03 Mb - 11/05/2015

• Télécharger Arrêté n° 2015-1234 du 13 mai 2015 fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin dans la commune de CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE PDF - 0,24 Mb - 13/05/2015