AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 

> AP consultation du public RAFAEL LOPEZ SA à CHEVILLY 2020-3482 du 19-11-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AVIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enregistrement :

> 1- Capacités techniques et financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2- Carte de situation 1 25000 et plan des abords 1 2500eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3- Compatibilité du projet avec l'affectation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Demande d'aménagement aux prescriptions générales 2220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 5- Demande d'enregistrement ICPE Rafael Lopez cerfa_15679-02 (004) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> 6- Plan d'action incendie Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 7- Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 8- Rafael Lopez Dossier ICPE enregistrement 2220 et déclaration 1185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,65 Mb

10- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme

> 1- Declaration initiale 1185 Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2- Demande d'aménagement art 2 1 AMPG 04 08 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3- Plan de situation du cadastre de Chevilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Preuve dépôt declaration initiale 06 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

5- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme
 

BONNEUIL-SUR-MARNE - société REVIVAL - publication du rapport du commissaire enquêteur

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions dans l'enquête publique relative à la demande déposée par la Sté REVIVAL en vue d’exploiter une unité de traitement de Gros appareils Électro-Ménagers produisant du Froid

Géothermie : début d'enquête le 23 novembre à Champigny/Saint-Maur/Joinville/Nogent/Le Perreux/Bry

Ouverture d'une enquête du lundi 23 novembre au mercredi 23 décembre 2020 à Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne et Bry-sur-Marne relative à un projet de géothermie

TEGEVAL - enquête parcellaire à Créteil, Limeil-Brévannes, Valenton, Villecresnes et Yerres

Enquête parcellaire du lundi 16 novembre au lundi 7 décembre 2020 inclus dans le cadre de la réalisation de la TEGEVAL sur le territoire des communes de Créteil, Limeil-Brévannes, Valenton, Villecresnes (Val-de-Marne) et Yerres (Essonne)

IVRY SUR SEINE - ZAC Ivry-confluences, la 4è enquête parcellaire débute le 23 novembre 2020

Ouverture à Ivry-sur-Seine de la 4è enquête parcellaire dans le cadre du projet d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté « Ivry-Confluences » du lundi 23 novembre 2020 au mercredi 9 décembre 2020

CHEVILLY-LARUE - PORCGROS - Activité de découpe et de conditionnement de viande

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

MIN Rungis - enquête relative un entrepôt Semmaris jusqu'au 9 décembre 2020

Une enquête publique est organisée du lundi 9 novembre 2020 au mercredi 9 décembre 2020 relative à l'exploitation d'un entrepôt et de son permis de constuire au bénéfice de la société Semmaris

ALFORTVILLE, ZAC du Grand ensemble - fin de l'enquête publique le 13 novembre 2020

L'enquête s'est achevée le vendredi 13 novembre 2020. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont attendus en fin d'année.

TRAMWAY T1 - enquête parcellaire simplifiée à Fontenay-sous-Bois du 16 au 30 novembre 2020

Enquête parcellaire simplifiée relative à la maîtrise foncière des parcelles nécessaires à la réalisation du prolongement du tramway T1 (Bobigny – Val-de-Fontenay) sur le territoire de la commune de Fontenay-sous-Bois

RUNGIS MIN - COMPAGNIE FRUITIERE

Installation de mûrisserie de fruits et légumes

Ligne 15 Est - ouverture d'une enquête relative à la gare de Nogent-Le Perreux le 2 novembre 2020

Cette enquête parcellaire se déroulera du lundi 2 novembre au vendredi 27 novembre 2020 inclus, soit pendant 26 jours consécutifs, à la mairie du Perreux-sur-Marne – Hôtel de ville, situé Place de la Libération – 98 avenue du Général de Gaulle 94 (...)