AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

Géothermie à Champigny/Saint-Maur/Joinville/Nogent/Le Perreux/Bry : rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête portant sur un projet de géothermie à Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne et Bry-sur-Marne

VITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines : l'enquête parcellaire s'est terminée le 8 février 2021

Organisation d'une enquête parcellaire relative à la ZAC de la Gare des Ardoines du 25 janvier au 8 février 2021.

Donnez votre avis sur le SDAGE et le PGRI du bassin de la Seine pour la période 2022-2027!

Consultation du public sur le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux et sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands pour la période 2022-2027

BOIS SAINT-MARTIN - enquête relative à la création d'une association syndicale autorisée

L'enquête publique à Pantin, Noisy-le-Grand, Villiers-sur-Marne et du Plessis-Trévise relative au projet de création de l’association syndicale autorisée du Bois Saint-Martin s'est achevée le 3 février 2021

CRETEIL, Valomarne - la mise à disposition du permis de construire s'est achevée le 4 février 2021

La mise à disposition du public par voie électronique du dossier de demande de permis de construire n° 094 028 C1031 déposée par VALO’MARNE sur le territoire de la commune de Créteil (10-11, rue des Malfourches, 94000 Créteil) est terminée

TEGEVAL - enquête parcellaire : publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête parcellaire organisée du lundi 16 novembre au lundi 7 décembre 2020 inclus dans le cadre de la réalisation de la TEGEVALà Créteil, Limeil-Brévannes, Valenton, Villecresnes et Yerres

Projet hydroélectrique du Port-à-l’Anglais : publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sur le projet hydroélectrique du barrage de Port-à-l’Anglais.

VILLENEUVE St GEORGES, rue Charles Peguy - Exploitation d'une centrale thermique

Exploitation d'une centrale thermique par la Société de Chauffage urbain de Villeneuve-Saint-Georges (SCVG),située rue Charles Peguy à VILLENEUVE St GEORGES

Société de Chauffage Urbain de Créteil (SCUC) - Hôpital universitaire Henri Mondor

Demande d'autorisation environnementale concernant la chaufferie située à l’hôpital Henri Mondor, dénommée « SCUC Mondor », située sur la commune de Créteil (51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny)