AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Géothermie : début d'enquête le 23 novembre à Champigny/Saint-Maur/Joinville/Nogent/Le Perreux/Bry

 
 

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Il sera procédé pendant trente-et-un jours consécutifs, du lundi 23 novembre au mercredi 23 décembre 2020 inclus, dans les communes de Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne et Bry-sur-Marne à une enquête publique relative au projet présenté par l’Établissement Public Campinois de Géothermie portant sur la recherche d’un gîte géothermique à basse température au Dogger et sur l’autorisation d’ouverture de travaux de forage (AR-AOT).

Le responsable du projet est l’Etablissement Public Campinois de Géothermie (EPCG), dont le siège social est situé Hôtel de Ville, 14 rue Louis Talamoni 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE.

Le dossier d'enquête :

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique N°2020-3039 du 14 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> 12.1 - MRAe_avis délibéré sur projet de doublet géothermique Rousseau à Champigny-sur-Marne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

> 12.2 - Coriance_Réponse à l'avis MRAe n 366.V1.2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,26 Mb

> 2 - CHAMPIGNY PERDOTEX marché 18EPCG004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,79 Mb

> Annexe 9-1_Présentation CFG Services_format A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,87 Mb

> Annexe 9-2_equations-COMSOL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Annexe 9-3_Planning-ChampignyRousseau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Annexe 9-4 _APPB-et-ZNIEFFs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Annexe 9-6_Etude_Géothechnique_Stade_R.Rousseau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> Annexe 9-7_Plan de division cadastrale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Annexe 9-9_ Etude acoustique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Annexe 9-10_Fiche de toxicologie H2S - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,25 Mb

L’enquête publique sera conduite Monsieur Jean-Pierre CHAULET, commissaire enquêteur.

Il se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations écrites et orales, dans les mairies suivantes aux dates et horaires précisés ci-après :

Champigny-sur-Marne :

Le mercredi 25 novembre 2020 08h30 à 11h30

Hôtel de Ville

14 rue Louis Talamoni

94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE

Le samedi 5 décembre 2020 08h30 à 11h30
Le mercredi 23 décembre 2020 13h30 à 16h30

Nogent sur Marne :

Le lundi 30 novembre 2020 08h30 à 11h30

Hôtel de Ville

Place Roland Nungesser

94130 NOGENT-SUR-MARNE

Saint-Maur-des-Fossés:

Le jeudi 3 décembre 2020 13h30 à 16h30

Hôtel de Ville

Direction du pôle Urbanisme 4ème étage

Place Charles de Gaulle

94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES

Joinville-le-Pont:

Le mercredi 9 décembre 2020 08h30 à 11h30

Hôtel de Ville

23, rue de Paris

94340 JOINVILLE-LE-PONT

Le Perreux sur Marne :

Le mardi 15 décembre 2020 14h00 à 17h00

Hôtel de Ville

Place de la Libération

94170 LE-PERREUX-SUR-MARNE

Bry sur Marne:

Le samedi 19 décembre 2020 09h00 à 12h00

Hôtel de Ville

1, Grande rue Charles de Gaulle

94360 BRY-SUR-MARNE

Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consulter le dossier d’enquête :

  • dans les mairies de Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne et Bry-sur-Marne aux jours et heures d’ouverture habituelle des services ;
  • sur le portail internet des services de l’État dans le Val-de-Marne à l’adresse suivante :

http://www.val-de-marne.gouv.fr/publications/AOEP-avis-d-ouverture-d-enquêtes-publiques

  • à la préfecture du Val-de-Marne – siège de l’enquête, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.

Le public pourra formuler ses observations :

  • sur le registre d’enquête (établi sur feuillets non mobiles, cotés et paraphés par le commissaire enquêteur) prévu à cet effet, dans les mairies de Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont, Nogent-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne et Bry-sur-Marne aux jours et heures d’ouverture habituelle des services et au siège de l’enquête ;
  • sur le registre électronique en ligne accessible à cette adresse : http://gite-geothermique-dogger.enquetepublique.net  ;
  • ou par courriel à l’adresse suivante : gite-geothermique-dogger@enquetepublique.net
  • ou par correspondance, au siège de l’enquête, à l’attention de M. Jean-Pierre CHAULET, commissaire enquêteur à l’adresse suivante : Préfecture du Val-de-Marne - Direction de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial - Bureau de l’environnement et des procédures d’utilité publique - 21-29 avenue du Général de Gaulle – 94 038 Créteil Cedex.

Les contributions reçues par correspondance et par voie électronique seront annexées au registre d’enquête et tenues à la disposition du public, dans les meilleurs délais, au siège de l’enquête.

A l’issue de la procédure, le Préfet du Val-de-Marne prendra un arrêté d’autorisation ou de refus de la demande présentée par l'Etablissement Public Campinois de Géothermie.