AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

VINCENNES - enquête publique au 3, 30 à 34 avenue de Paris et 1 rue de Montreuil

Ouverture d’une enquête publique unique relative au projet d’aménagement du secteur du 3, 30 à 34 avenue de Paris
et 1 rue de Montreuil à Vincennes et emportant mise en compatibilité du PLU de Vincennes

SUCY-EN-BRIE, quartier Grand Val - enquête relative à la création d'un collecteur d'eaux pluviales

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de dérivation partielle des apports d’eaux pluviales au droit du carrefour entre l’avenue Olivier d’Ormesson et la rue du Général Leclerc à Sucy-en-Brie

ZAC Thiais Orly SENIA mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC intercommunale

Mise à disposition du public
portant sur le dossier de création/réalisation de la ZAC intercommunale « Thiais Orly-SENIA»
sur le territoire des communes de Thiais et Orly

IVRY-SUR-SEINE, ZAC Ivry Confluences -publication de l'arrêté modifiant l'autorisation d'aménagement

L'arrêté du 14 juin 2022 modifie l'arrêté du 23 novembre 2011 relatif à l'autorisation de l’aménagement de la ZAC Ivry Confluences sur la commune d'Ivry-sur-Seine en ce qui concerne l'impact du chantier sur l'eau

IVRY-SUR-SEINE, ZAC Gagarine Truillot -publication de l'arrêté portant autorisation environnementale

IVRY-SUR-SEINE, ZAC Gagarine Truillot -publication de l'arrêté portant autorisation environnementale

VILLIERS-SUR-MARNE, ZAC Marne Europe - publication de l'arrêté d'autorisation de défrichement

Par arrêté en date du 16 juin 2022, la Préfète du Val-de-Marne a autorisé le défrichement d'un hectare de végétation afin de créer une zone urbaine dans la ZAC Marne Europe sur le territoire de la commune de Villiers-sur-Marne

charte d'utilisation de produits phytopharmaceutiques sur le réseau SNCF pour l'Ile-de-France

Une consultation du public concernant le projet de charte d’engagements relatif à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques sur le réseau SNCF pour les départements d’Île-de-France est ouverte du 11 août 2022 au 31 août 2022 inclus

Rungis, consultation du public relative à la création d'un entrepôt couvert de 26 000 m²

Consultation du public suite à une demande d'enregistrement d'installation classée pour la protection de l'environnement relative à une activité d’entreposage.

MIN DE RUNGIS, Chevilly-Larue, consultation du public relative à une activité de mûrissage de fruits

Consultation du public suite à une demande d'enregistrement d'installation classée pour la protection de l'environnement relative à une activité de mûrissage de fruits

TZEN 5 - l'enquête publique "loi sur l'eau" à Choisy-le-Roi, Ivry et Vitry est terminée

L'enquête publique "Loi sur l'eau" relative au TZEN 5 s'est achevée le 20 juillet 2022.