AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

TZEN 5 - l'enquête publique "loi sur l'eau" à Choisy-le-Roi, Ivry et Vitry est terminée

L'enquête publique "Loi sur l'eau" relative au TZEN 5 s'est achevée le 20 juillet 2022.

Enquête publique - Chartes d’engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques

Consultation du public pour le projet de charte départementale d’engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques pour les départements d’Île-de-France.

CRETEIL, ZAC Mont Mesly - publication de l'arrêté d'autorisation du projet d'aménagement

Par un arrêté en date du 30 mai 2022, la Préfète du Val-de-Marne a autorisé le projet d'aménagement de la ZAC de rénovation urbain du Mont-Mesly à Créteil

LIMEIL-BREVANNES, ZAC Ballastière - Déclaration d'utilité publique

Par un arrêté en date du 20 avril 2022, la Préfète du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement de la ZAC de la Ballastière à Limeil-Brévannes.

VILLENEUVE-ST-GEORGES, technicentre SNCF - publication de l'arrêté d'autorisation

Le projet d'aménagement du technicentre SNCF "Villeneuve-Demain" a été autorisé par un arrêté du 7 juin 2022

ORLY Sénia - la mise à disposition du public du projet "Parc en Scène" est achevée

La mise à la disposition du public pour avis du projet "Parc en Scène" s'est achevée le 11 juin 2022

KREMLIN-BICETRE, îlot Rossel Leclerc - Publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatif au projet de requalification de l’îlot Rossel/Leclerc à Kremlin-Bicêtre.

Géothermie à Alfortville

Autorisation de recherche de gîte géothermique et d'ouverture de travaux miniers sur le territoire de la commune d'Alfortville

Câble 1 - publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête parcellaire

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête parcellaire portant sur l’acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du téléphérique « Câble 1 » à Créteil, Limeil-Brévannes, Valenton et (...)

VILLIERS-SUR-MARNE, ZAC Marne Europe - publication du rapport du commissaire enquêteur

Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique portant sur une demande d’autorisation de défrichement et la modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) pour la ZAC « Marne Europe » à Villiers-sur-Marne