Accueil > Publications > AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
  • imprimer cette page

AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Mise à jour le 21/01/2021
 
 

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - Construction d'une piste cyclable et réhabilitation des berges

 Construction d'une piste cyclable et réhabilitation des berges

EPT 11 - Grand Paris Sud Est Avenir

Mises en ligne des rapports et conclusions des commissaires enquêteurs relatifs aux plans locaux d'urbanisme des communes de ETP 11

BONNEUIL-SUR-MARNE - Réhabilitation des berges de la Marne

 Réhabilitation des berges de la Marne

POLANGIS - modification de la limite communale entre Joinville-le-Pont et Champigny-sur-Marne

 Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

Société du Grand Paris - Site de maintenance et de remisage - Ligne 15 Sud du Grand Paris Express

JOINVILLE-LE-PONT - Canal de Polangis

LIGNE 15-sud du métro du Grand Paris, décret de déclaration d'utilité publique

 Le décret n° 2014-1607 du 24 décembre 2014 a déclaré d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation de la ligne 15 sud du métro du Grand Paris (Pont-de-Sèvres - Noisy-Champs)

LIGNE SNCF MASSY - VALENTON, déclaration d'utilité publique

 Déclaration d'utilité publique des travaux d'amélioration de la ligne ferroviaire Massy - Valenton, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Rungis.

Tramway T9 Paris - Porte de Choisy / Orly

 Remise du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête parcellaire conduite du 18 mai au 3 juin 2016.

VILLIERS-SUR-MARNE - ZAC Marne Europe

 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur