AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 

> AP consultation du public RAFAEL LOPEZ SA à CHEVILLY 2020-3482 du 19-11-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AVIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous le dossier d'enregistrement :

> 1- Capacités techniques et financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2- Carte de situation 1 25000 et plan des abords 1 2500eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3- Compatibilité du projet avec l'affectation des sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Demande d'aménagement aux prescriptions générales 2220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 5- Demande d'enregistrement ICPE Rafael Lopez cerfa_15679-02 (004) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,31 Mb

> 6- Plan d'action incendie Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 7- Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 8- Rafael Lopez Dossier ICPE enregistrement 2220 et déclaration 1185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,65 Mb

10- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme

> 1- Declaration initiale 1185 Rafael Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2- Demande d'aménagement art 2 1 AMPG 04 08 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 3- Plan de situation du cadastre de Chevilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> 4- Preuve dépôt declaration initiale 06 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

5- Plan bâtiment E2 + VRD 1 1000eme
 

RN 406 - enquête environnementale relative à la desserte du port de Bonneuil-sur-Marne

L'enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale pour la desserte du Port de Bonneuil-sur-Marne par la RN 406 s'est achevée jeudi 4 juillet 2019.

Câble A - Téléval - publication de l'arrêté de déclaration d'utilité publique

Par l'arrêté 2019/3367 du 22 octobre 2019, le préfet du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique la ligne de transport par câble entre Créteil et Villeneuve-Saint-Georges dénommé "Câble A - Téléval"

Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)

Troisième vague de création

MIN RUNGIS - Société JAUNO ET CIE - activités de découpe et de conditionnement de viande

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

AZ FRANCE à THIAIS - Installation de mûrissage de fruits et légumes

Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Permis d’aménager pour l'agroquartier Montjean Est à Rungis

La mise à disposition du public s'est achevée mardi 24 septembre 2019. Le bilan sera publié en octobre prochain.

EST-TVM - prorogation de la déclaration d'utilité publique

La déclaration d'utilité publique de l'EST-TVM a été prorogée pour 5 années supplémentaires à compter du 8 juillet 2019.

VITRY-SUR-SEINE - enquête DUP immeubles dégradés 3 rue Jules Ferry et 59 bis av. P. V. Couturier

Publication du rapport du commissaire enquêteur concernant l'enquête publique préalable à la DUP relative à des travaux de restauration immobilière des immeubles dégradés sis 3 rue Jules Ferry et 59 bis avenue Paul Vaillant Couturier

BRY-SUR-MARNE - demande d'enregistrement d'une installation classée par la société GCS blanchisserie

Une demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement a été formulée par la société GCS Blanchisserie