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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
IVRY-SUR-SEINE, ZAC GAGARINE-TRUILLOT - l'enquête s'est terminée le 15 décembre 2021
L'enquête relative au projet d’aménagement de la ZAC Gagarine-Truillot à Ivry-sur-Seine s'est achevée le 15 décembre 2021.CHEVILLY-LARUE - RAFAEL LOPEZ SA Activités de mûrissage de bananes
Consultation du public du lundi 10 janvier 2022 au dimanche 6 février 2022Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aérodrome de Paris-Orly
La consultation du public sur le projet de prévention du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'aérodrome de Paris-Orly s'est achevée le 25 octobre 2021VALENTON - Création d'une chambre funéraire (Actiparc - 1 place Edison) - donnez votre avis!
L’entreprise « Maison Funéraire Méditerranée », dont le siège est situé 14 rue Saint-Merri 75004 PARIS, a déposé un dossier relatif à un projet de création d’une chambre funéraire à Valenton, zone d’activité Actiparc – 1 Place Thomas Edison.Révision du SAGE de la Bièvre
Par une délibération en date du 24 septembre 2021, la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre a délibéré sa révision partielle.ZAC CHARENTON BERCY - la mise à disposition du dossier de création s'est achevée le 28/09/2021
La mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC « "Charenton-Bercy» à Charenton-le-Pont s'est achevée mardi 28 septembre 2021 inclusVILLEJUIF, ligne 14 - sud : enquête portant sur des servitudes du 27 septembre au 18 octobre 2021
Ouverture d’une enquête parcellaire simplifiée portant sur l’établissement d’une servitude d’utilité publique relative à la réalisation du tunnel ferroviaire de la ligne 14 à Villejuif du lundi 27 septembre 2021 au lundi 18 octobre 2021IVRY-SUR-SEINE - stockage d’archives de photographies et de films (ECPAD)
Publication de l'arrêté ministériel autorisant le stockage d'archives photographiques et de films dans le fort d'IvrySecteur « CENEXI-GAVEAU » à Fontenay-sous-Bois - déclaration d'utilité publique
La préfète du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique la constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « CENEXI-GAVEAU » à Fontenay-sous-BoisORLY - ZAC du Chemin des Carrières : arrêtés de déclaration d'utilité publique et de SRU
La préfète du Val-de-Marne a signé les arrêtés déclarant d'utilité publique la ZAC et délimitant un secteur de renouvellement urbain