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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Mise à jour le 13/09/2021
LIGNE 15-sud - enquête parcellaire simplifiée à Vitry-sur-Seine (20 décembre 2019 - 9 janvier 2020)
LIGNE 15-sud du métro du Grand Paris, enquête parcellaire simplifiée à Vitry-sur-Seine du vendredi 20 décembre 2019 au jeudi 09 janvier 2020.VALENTON - Société Francilienne de Béton - Activité de fabrication de béton prêt à l’emploi
Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnementDéclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025
Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025JOINVILLE-LE-PONT - projet d’extension du site classé de l’île Fanac
Projet d’extension du site classé de l’île Fanac à Joinville-le-Pont.Modernisation de l'usine d'eau potable d'Arvigny du SEDIF
Publication de la déclaration d'intentionPlate-forme aéroportuaire Paris Charles de Gaulle - Rejets des eaux pluviales - AEROPORTS DE PARIS
Enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale IOTA pour le renouvellement de l'autorisation de rejet des eaux pluviales de la plate-forme aéroportuaire Paris Charles de Gaulle sollicitée par AÉROPORTS DE PARISVILLENEUVE-LE-ROI - TPF ENGINS - Installation de concassage et de transit de matériaux
Enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnementCâble A - Téléval - publication de l'arrêté de déclaration d'utilité publique
Par l'arrêté 2019/3367 du 22 octobre 2019, le préfet du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique la ligne de transport par câble entre Créteil et Villeneuve-Saint-Georges dénommé "Câble A - Téléval"Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
Troisième vague de créationEST-TVM - prorogation de la déclaration d'utilité publique
La déclaration d'utilité publique de l'EST-TVM a été prorogée pour 5 années supplémentaires à compter du 8 juillet 2019.