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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
Valenton - station d'épuration Seine-Amont
Arrêté préfectoral n°2021/2917 du 4 août 2021IVRY SUR SEINE - ZAC Ivry-Confluences, publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête parcellaire portant sur le projet d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté « Ivry-Confluences » organisée du 1 au 16 juin 2021ALFORTVILLE, ZAC du Grand ensemble - publication du rapport du commissaire enquêteur
Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête parcellaire portant sur la parcelle cadastrée AE n°164 nécessaire à la réalisation de la ZAC du centre commercial du Grand Ensemble à AlfortvilleLigne SNCF MASSY - VALENTON, prorogation de la déclaration d'utilité publique
Prorogation de la déclaration d'utilité publique des travaux d'amélioration de la ligne ferroviaire Massy - Valenton, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Rungis.FONTENAY-SOUS-BOIS - déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement Tassigny-Auroux
FONTENAY-SOUS-BOIS - par un arrêté en date du 23 juillet 2020, le préfet du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement Tassigny-Auroux.ALTIVAL - le projet de ligne de bus en site propre a été déclaré d'utilité publique
Les préfets du Val-de-Marne et de Seine-Saint-Denis ont signés l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de création de la ligne de bus en site propre dénommé "Altival".Barrage de Saint-Maurice - publication de l'arrêté d'autorisation d'exploitation signé par le préfet
Le Préfet du Val-de-Marne a signé l'arrêté renouvelant l'autorisation d'exploitation du barrage de Saint-Maurice sur la Marne.PROPRIETES PRESUMEES VACANTES ET BIENS SANS MAITRE - recherche des propriétaires et ayant-droits
Publication de la liste des biens présumés vacants et sans maître dans le Val-de-Marne au titre de l’année 2020.Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025
Déclaration d'intention - Plan stratégique HAROPA 2020-2025Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
Troisième vague de création