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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
VILLEJUIF, ligne 14 - sud : enquête portant sur des servitudes du 27 septembre au 18 octobre 2021
Ouverture d’une enquête parcellaire simplifiée portant sur l’établissement d’une servitude d’utilité publique relative à la réalisation du tunnel ferroviaire de la ligne 14 à Villejuif du lundi 27 septembre 2021 au lundi 18 octobre 2021VILLENEUVE ST GEORGES - Enquête relative à l’îlot Dazeville du 27 septembre au 11 octobre 2021
Organisation d'une enquête parcellaire simplifiée relative aux parcelles AP 532 et AP 534 de l’îlot Dazeville nécessaires à l’aménagementde la ZAC multisites du centre-ville à Villeneuve-Saint-Georges du lundi 27 septembre au lundi 11 octobre 2021
IVRY-SUR-SEINE - stockage d’archives de photographies et de films (ECPAD)
Publication de l'arrêté ministériel autorisant le stockage d'archives photographiques et de films dans le fort d'IvrySecteur « CENEXI-GAVEAU » à Fontenay-sous-Bois - déclaration d'utilité publique
La préfète du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique la constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « CENEXI-GAVEAU » à Fontenay-sous-BoisORLY - ZAC du Chemin des Carrières : arrêtés de déclaration d'utilité publique et de SRU
La préfète du Val-de-Marne a signé les arrêtés déclarant d'utilité publique la ZAC et délimitant un secteur de renouvellement urbainSuppression du passage à niveau rue du Port à Saint-Maur-des-Fossés
Le passage à niveau piéton n° 5 situé sur la voie communale « la rue du Port » et sur la ligne « Nogent-le-Perreux-Bry à Champigny » à Saint-Maur-des-Fossés est supprimé.L'HAY-LES-ROSES - enquête publique relative à la ZAC Paul Hochart du 13 septembre au 13 octobre 2021
Ouverture d’une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative au projet d’aménagement de la ZAC « Entrée de ville – Paul Hochart » à L’Haÿ-les-RosesLigne 15 Est à Champigny - enquête sur la résidence Gabriel Péri à partir du 13 septembre 2021
Enquête parcellaire relative à la maîtrise foncière de l’emprise de surface de la parcelle AD 125 nécessaire à la réalisation de l’ouvrage annexe n° 7405 à Champigny-sur-Marne (résidence Gabriel Péri)ZAC CHARENTON BERCY - donnez votre avis du 30 août au 28 septembre 2021!
Mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC « "Charenton-Bercy» à Charenton-le-Pont du lundi 30 août au mardi 28 septembre 2021 inclus