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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
VITRY-SUR-SEINE : EDF sites TAC d’Arrighi – PPVE du 2 au 17 décembre
Une participation du public par voie électronique (PPVE) relative au projet d’allongement de la durée annuelle d’exploitation des turbines à combustion exploitées par EDF sur le site d’Arrighi sis 7 rue des fusillés à Vitry-sur-Seine, est organisée (...)Ligne 15 Est à Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois et Le Perreux-sur-Marne - enquête parcellaire
Il sera procédé à Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois et Le Perreux-sur-Marne à une enquête parcellaire du 28/11/2022 au 16/12/ 2022 portant sur la parcelle Y154 et les ouvrages des gares de Champigny Centre, Val-de-Fontenay et Nogent-Le Perreux.SUCY-EN-BRIE, quartier Grand Val, Publication du rapport du commissaire enquêteur
Il a été procédé, sur le territoire de la commune de Sucy-en-Brie, à une enquête publique portant sur une demande d’autorisation environnementale dans le cadre du projet de dérivation partielle des apports d’eaux pluviales au droit du carrefour (...)TZEN 5 - Enquête publique, publication du rapport du commissaire enquêteur
TZEN 5 - Enquête publique "loi sur l'eau" à Choisy-le-Roi, Ivry et Vitry, publication du rapport du commissaire enquêteurConsultation relative à l’irrigation réalisée à partir de la nappe de Champigny
Consultation préalable du 14 novembre au 16 décembre 2022 à la désignation de la Chambre d’Agriculture de région Île-de-France (CARIDF) comme Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) pour l’irrigation réalisée à partir de la nappe de ChampignyTCSP Senia-Orly - enquête publique relative à la prolongation de la ligne 393 vers l'aéroport d'Orly
Il sera procédé du lundi 7 novembre 2022 au jeudi 8 décembre 2022 à Thiais, Orly et Rungis dans le Val-de-Marne (94) et de Paray-Vieille-Poste dans l’Essonne (91), à une enquête publique relative au projet de transport collectif « TCSP Sénia-Orly ».ORLY - enquête relative au projet de délimitation du secteur de renouvellement urbain "Pasteur"
Ouverture lundi 14 novembre au vendredi 9 décembre 2022 d’une enquête publique sur le projet de délimitation d’un secteur de renouvellement urbain dénommé « Pasteur » situé en ex-zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly à OrlySAINT-MAUR-DES-FOSSES - projet de création d'une chambre funéraire par la Sté Lamotte et fils
La consultation relative au projet de création d'une chambre funéraire par Les Pompes Funèbres « Lamotte & Fils » 3 avenue Faidherbe à Saint-Maur-des-Fossés est close depuis le 8 novembre 2022.VINCENNES - enquête publique au 3, 30 à 34 avenue de Paris et 1 rue de Montreuil
L'enquête publique unique relative au projet d’aménagement du secteur du 3, 30 à 34 avenue de Pariset 1 rue de Montreuil à Vincennes et emportant mise en compatibilité du PLU de Vincennes s'est achevée le vendredi 4 novembre 2022
BRY-SUR-MARNE, résidence 80 avenue Clémenceau - L'enquête publique est terminée
L'enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative à la résidence située au 80 avenue Georges Clémenceau à Bry-sur-Marne s'est achevée le 4 novembre 2022.